1/3 - Philippe Cantin, du 98,5 FM, m'a donné l'occasion d'échanger avec lui sur ce que je pensais des amendements annoncés récemment par le Ministre de la Justice concernant son projet de constitution caquiste.
#polqc #charte #contrepouvoirs #droitsetlibertés #étatdedroit #démocratie
Je suis assez fier du titre de cette conférence à venir qui, même si elle ne porte que sur la #Charte Qc, est transposable à plusieurs réformes illibérales et illégitimes que le gvt actuel continue d'essayer de nous imposer (avec pas de PM et pas de mandat)👇
#polqc #PL1 #PL3 #PL5 #PL7 #PL9 #PL13 etc
Sortir du nucléaire☢ Formulaire d'adhésion: -
La charte #adhésion #charte #nucleaire #protectionenvironnement #energie
Charte de la chatte
Une charte est un document qui formalise des principes, des règles ou des engagements entre des parties. Elle sert à guider les comportements et les décisions dans un cadre donné. #Charte #Document #Principes #Engagements #Règles
1/2 - *Newsflash* - n’en déplaise à Bernard Drainville et à des conseillers juridiques de la #CAQ, la récente décision du TDPQ n’est pas le symptôme d’un dysfonctionnement qui justifierait de scraper la portée du régime d #accommodements raisonnables (ni de la #Charte québécoise)👇👇
#polqc #charte
En 1965, les nations se sont engagées à éliminer la discrimination raciale, légalement & mondialement. Une avancée décisive, des paroles aux actes.
La Convention #CERD a été l'un des premiers grands traités relatifs aux droits humains issus de la #Charte de l'ONU.
#NonAuRacisme
La fin de la refonte administrative pour l'association approche. Bon il va falloir obtenir l'aval des autres maintenant ! Sûrement un AGE à prévoir :)
Mon temps libre va pouvoir revenir ! Et si tout va bien chaque personne verra ses tâches plus claires !
#association #charte #3615MyLife
Recours contentieux devant les TA et CAA : charte et guide de bonnes pratiques
#Administratif #Recours #Contentieux #TA #CAA #Charte #Guide #BonnesPratiques #Avocat
www.legalnews.fr/public/droit...
#Charte de l'environnement : je vous donne rendez-vous aujourd'hui au Sénat pour ce très beau colloque parrainé par le sénateur Michael Weber que je remercie
Merci à tous les élu(e)s qui continuent d’œuvrer pour la protection de l'environnement !
www.linkedin.com/posts/arnaud...
2/8 - Élaboré en catimini cet été, l'architecture proposée de ce projet de constitution, le PL1 était adopté, affaiblirait durablement le régime de protection des #droitsetlibertés des Québécois-es contre de potentiels abus du législateur.
#charte #chartequébécoise
Il Dott. Charte, medico MotoGP, rivela che nell'omero operato di Marc Márquez è stata trovata e riparata una "vite piegata." Escluso un danno alla vecchia lesione.
#marcmarquez #DucatiLenovoTeam #charte #infortunio
motorsportpassion.altervista.org/motogp-infor...
Photo du Parc Naturel Régional du Haut Languedoc (PNRHL)
La future #Charte du Parc Naturel Régional du Haut Languedoc ( #PNRHL) est inquiétante pour la protection de notre environnement
www.mesopinions.com/petition/nat...
Eoliennes, agrivoltaïque au sol, méthaniseurs, le Parc offre ses espaces naturels aux promoteurs, au lieu de les protéger
#dasfelicitas #journeedesnationsunies, 24 oct
Quatre-vingt ans! 80 ans!
Ce 2025 célèbre le 80ème anniversaire des #nationsunies, l'Organisation internationale la plus universelle, ce qui leur confère une portée véritablement mondiale...
@onuinfo.bsky.social #onu #charte
www.un.org/fr/essential...
1/8- Longue enfilade de skeets sur le piège tendu par le gouvernement avec son projet de constitution caquiste 👇👇
#polqc #constitution #caq #démocratie #charte #droitsetlibertés #droitshumains #étatdedroit
L’OID et le Plan Bâtiment Durable officialisent la Charte d’engagement à l’adaptation du secteur immobilier au changement climatique buff.ly/O2BM6Dh #charte #environnement #climat #immobilier
#Sir #HughAllan fonde
le Canadien Pacifique
qui recevra sa #charte
le 5 février 1873
La #façon qu’utilise Sir Hugh Allan -afin de #sécuriser la charte- #orchestrera la #défaite du #gouvernement de John A. #Macdonald
2/3
L’article XXXIV de sa #charte visait à clarifier la #question de la #légitimité et de l’ #héritage des #enfants #métis (métis #franco-autochtones) et des #descendants de #colons, garantissant ainsi qu’ils ne soient pas traités comme des #étrangers par le #système #juridique #français.
2/13
Les sceaux présentés sont ceux de John Farssi (16fi41), Jeanne Moinesse (16FI65), Petrille, Jehan Desquay, Hugues de Chaumigny (16Fi 105), Roger Foache, Erembourg la comtesse (16Fi 10) et d'une personnalité de Nonancourt (16 Fi 25). Le sceau qui accompagne la charte (H1030) est celui de Guillaume Ruffin. Il s'agit de lettres d'amortissement accordées aux religieux de Sausseuse par Guillaume Ruffin, chevalier, seigneur de Binanville, pour une propriété bâtie sise à Mantes rue Vital Darly, acquise par eux de d'Herbert de Loumaie et d'Isabelle sa femme, de Pierre l'Huilier (Oleario) et d'Aubrée, sa femme en 1256.
[4/4]📷Des photographies des sceaux des archives de l'Eure alimentent régulièrement la base Sigilla, première base numérique de sceaux conservés en France.
#archives #archiveseure #charte #sceau #moyenage #sigilla
En 1965, les nations se sont engagées à éliminer la discrimination raciale, légalement & mondialement. Une avancée décisive, des paroles aux actes.
La Convention #CERD a été l'un des premiers grands traités relatifs aux droits humains issus de la #Charte de l'ONU.
#NonAuRacisme
Bon ben, vu qu’on est dans l’ère du «réchauffé» pour essayer de détourner l’attention de tous les problèmes auxquels est confronté le gvt de la #CAQ (y compris de revenir avec le projet d’interdire la #prière de rue!), en rappel:
vasteprogramme.ca/2024/12/20/l...
#polqc #charte #laicité #diversion
1/2 - Je publie, ce matin, un texte dans lequel je souhaite attirer l’attention sur les risques associés au projet de #Constitution du Québec sur lequel travaillerait le gouvernement de la #CAQ et son ministre, Simon Jolin-Barrette.
#polqc #droitsetlibertés #charte
www.lapresse.ca/dialogue/opi...
#Loi #Duplomb : le #Conseil #constitutionnel censure la réintroduction de l' #acétamipride, un #insecticide #interdit, au nom de la #Charte de l’ #environnement
#VICTOIREEEEE ✌️✌️✌️
#Macron promulguera la #Loi sans l’alinéa sur l’ #acétamipride
www.franceinfo.fr/environnemen...
#Loi #Duplomb : le #Conseil #constitutionnel censure la réintroduction de l' #acétamipride, un #insecticide #interdit, au nom de la #Charte de l’ #environnement
#VICTOIREEEEE ✌️✌️✌️
Au MOINS PROVISOIRE.. (?)
Sera -t-elle retoquée à l’assemblée ?
www.franceinfo.fr/environnemen...
Cette politique étrangère aurait pour mérite d'entériner les principes énoncés dans la #Charte de l'ONU, et permettrait d'ouvrir à une coopération sincère avec le "Sud Global".
#Mali : #Projet de #Charte pour la paix et la réconciliation nationale : Les dernières touches
Le gouvernement et la Commission de rédaction ont eu une séance de travail, hier à la Primature, en vue d’améliorer le contenu du document avant sa remise au Chef de l’État
journalessor.ml/posts/projet...
Lors de son déplacement en Auvergne-Rhône-Alpes le 10 mai dernier, Yannick Neuder a participé à la signature d’une #charte “Incubateurs de santé solidaire” afin d'aider au déploiement du dispositif. Ce deuxième incubateur a enregistré 800 consultations depuis son ouverture en janvier.
Incidente Jorge Martin in Qatar: “Lesione organica importante”, parla il Dr. Charte
#jorgemartin #charte #aprilia #MotoGP
motosportpassion16.blogspot.com/2025/04/inci...
