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#Domainepublic
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Artvee : une immense bibliothèque d’œuvres d’art en accès libre Vous aimez les arts classique et moderne ? Artvee est un musée numérique ouvert à tous où il est aussi possible de télécharger les œuvres.

Découvrez Artvee, la bibliothèque d’art en libre accès avec des œuvres HD à télécharger gratuitement ! Qui va enrichir sa collection aujourd’hui ? #Art #Musée #DomainePublic #Archive

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Logique et bonne décision pour le #DomainePublic : comme les antibiotiques, le #droitdauteur, c'est pas automatique ! #Wikimedia avait montré la voie avec le selfie de singe 🐒📸

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Bon, après, je me moque des Américains avec leurs lois sur le copyright taillées sur mesure pour protéger les profits démentiels des grosses boîtes comme Disney, mais si on regarde de notre côté de l'Atlantique, c'est pas beaucoup plus reluisant.

Déjà, nous, on a ce truc des œuvres protégées 70 ans, mais pas après la publication de l'œuvre : 70 ans après la mort de l'artiste. Par exemple, Saint-Exupéry étant mort en 1944, Le Petit Prince n'est entré dans le domaine public qu'en 2015… et encore, pas en France.

Pourquoi pas en France ? Eh bien parce qu'en France, à ces 70 ans s'ajoutent une extension des droits d'auteur de 18 ans car Saint-Exupéry est mort pour la France, et le Petit Prince n'y entrera donc dans le domaine public qu'en 2033.

Alors la justification, c'est parce que, comment vous dire… comme il est mort pour la France, il est mort jeune, et du coup il a pas pu écrire tous les bouquins qu'il aurait dû écrire. À cause de la France. Donc c'est logique que ses livres publiés soient protégés plus longtemps, comme ça il peut… enfin, ses descendants… lointains, en 2030 quoi… ses descendants pourront continuer à gagner de la thune dessus, et c'est… j'sais pas, c'est juste ? C'est équitable ? J'en sais rien. Moi déjà, j'ai toujours trouvé ça débile que le droit d'auteur se transmette aux descendants, mais bon. J'vais pas embrayer sur un débat sur l'héritage, sinon on va encore y passer 2 heures.

Bon, après, je me moque des Américains avec leurs lois sur le copyright taillées sur mesure pour protéger les profits démentiels des grosses boîtes comme Disney, mais si on regarde de notre côté de l'Atlantique, c'est pas beaucoup plus reluisant. Déjà, nous, on a ce truc des œuvres protégées 70 ans, mais pas après la publication de l'œuvre : 70 ans après la mort de l'artiste. Par exemple, Saint-Exupéry étant mort en 1944, Le Petit Prince n'est entré dans le domaine public qu'en 2015… et encore, pas en France. Pourquoi pas en France ? Eh bien parce qu'en France, à ces 70 ans s'ajoutent une extension des droits d'auteur de 18 ans car Saint-Exupéry est mort pour la France, et le Petit Prince n'y entrera donc dans le domaine public qu'en 2033. Alors la justification, c'est parce que, comment vous dire… comme il est mort pour la France, il est mort jeune, et du coup il a pas pu écrire tous les bouquins qu'il aurait dû écrire. À cause de la France. Donc c'est logique que ses livres publiés soient protégés plus longtemps, comme ça il peut… enfin, ses descendants… lointains, en 2030 quoi… ses descendants pourront continuer à gagner de la thune dessus, et c'est… j'sais pas, c'est juste ? C'est équitable ? J'en sais rien. Moi déjà, j'ai toujours trouvé ça débile que le droit d'auteur se transmette aux descendants, mais bon. J'vais pas embrayer sur un débat sur l'héritage, sinon on va encore y passer 2 heures.

🗃️ ARCHIVE : « Mickey dans le domaine public » (2024)
Il y a 2 ans, Mickey entrait enfin dans le domaine public, mais l'héritage des droits d'auteur, ça reste un truc pour le moins… discutable.
▶️ grisebouille.net/lhdg15-micke...
#GriseBouille #satire #chronique #Disney #Mickey #domainePublic

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Dans le n° 6 du JCP A (09/02/2026)
👉Enjeux et risques liés aux enquêtes et poursuites du parquet européen en matière de gestion des fonds européens
👉Chron. #RGPD
👉Point trimestriel de l'Equipe de Droit Public de Lyon en matière de #domainepublic #propriété #patrimoine
👉 #RFGP
👉 #électionmunicipal

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Quoi qu'il en soit, après bien des années d'attente, cette fois c'est fait :

Mickey Mouse entre dans le domaine public.

Mais alors attention, pas n'importe lequel : juste celui de Steamboat Willie, le fameux film d'animation de 1928.

Une image montre le Mickey de 1928, en noir et blanc, avec des gros yeux, pas de gants blancs, etc. Lui, c'est bon. Une autre image indique « Mickey de Fantasia (1940) », mais montre un autre personnage, « Marcel Morbac », une alternative libre, vu qu'on n'a pas le droit de réprésenter l'officiel… Marcel : « Salut ma couille, ça biche ? »

Quoi qu'il en soit, après bien des années d'attente, cette fois c'est fait : Mickey Mouse entre dans le domaine public. Mais alors attention, pas n'importe lequel : juste celui de Steamboat Willie, le fameux film d'animation de 1928. Une image montre le Mickey de 1928, en noir et blanc, avec des gros yeux, pas de gants blancs, etc. Lui, c'est bon. Une autre image indique « Mickey de Fantasia (1940) », mais montre un autre personnage, « Marcel Morbac », une alternative libre, vu qu'on n'a pas le droit de réprésenter l'officiel… Marcel : « Salut ma couille, ça biche ? »

🗃️ ARCHIVE : « Mickey dans le domaine public » (2024)
Il y a 2 ans, les premiers dessins animés de Walt Disney entraient ENFIN dans le domaine public !
▶️ grisebouille.net/mickey-dans-...
#BD #GriseBouille #humour #Mickey #domainePublic #disney

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Pluto Entre Dans Le Domaine Public : Disney Perd Le Copyright De La Version 1930 (Rover) Au 1er Janvier 2026 Pluto version 1930 entre dans le domaine public le 1er janvier 2026, ouvrant l’utilisation libre des courts originaux de Disney sans redevances.

Pluto 1930 devient libre en 2026 : un classique Disney accessible à tous ! 🐾✨ #Pluto #DomainePublic #Disney

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Comme les livres sans créativité qui sont dans le domaine public. Y'a déjà des décisions de justice de livres sans originalité (traduction, livre sur le tarot) #Droitdauteur #DomainePublic #IA

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Les aventures du baron de Crac - HorsCiné

Les aventures du baron de Crac de Émile Cohl, un court-métrage de #fiction #classique #jeunepublic de 1910. Le baron de Crac est échoué sur une île déserte et poursuivi par un étrange oiseau. #domainepublic #dessin #métamorphose #reve horscine.org/film/les-ave...

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#LeSaviezVous #DroitdAuteur : les productions des fonctionnaires des États-Unis et du Venezuela sont dans le #DomainePublic. commons.wikimedia.org/wiki/Categor...

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Photo de Pierre Teilhard de Chardin

Photo de Pierre Teilhard de Chardin

📚 #NouvelAn | #DomainePublic

🔶 Quels sont les écrivains et artistes dont les œuvres entrent dans le domaine public en 2026 ? Parmi eux, #PaulClaudel, #ThomasMann, #AdrienneMonnier mais aussi Pierre #TeilhardDeChardin :

👉 actualitte.com/article/1284...

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Droit d’auteur et domaine public édition 2026 Chaque mois de décembre, The Pubic Domain Review fait le décompte des oeuvres qui entrent dans le domaine public le 1er janvier. C’est un de mes calendriers pseudo avent préféré. Les oeuvres (livres, films, arts visuels) sont présentées une à une, un jour à la fois. Les oeuvres des personnes décédées en 1955 pour les pays (Amérique du Sud, Europe/E) ayant un droit d’auteur de 70 ans après leur décès.

#domainepublic #suggestionslecture
#livresnumeriques

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L'image est une mosaïque sur fond rouge, représentant un groupe de personnages et d'objets. Les personnages sont stylisés et dessinés en noir et blanc, avec des détails géométriques. On distingue des figures humaines, dont certaines portent des chapeaux pointus ou des éléments décoratifs sur la tête. L'un des personnages semble jouer d'un instrument de musique ressemblant à une mandoline. Un cheval est également présent. L'ensemble de la scène évoque une ambiance festive ou théâtrale.

L'image est une mosaïque sur fond rouge, représentant un groupe de personnages et d'objets. Les personnages sont stylisés et dessinés en noir et blanc, avec des détails géométriques. On distingue des figures humaines, dont certaines portent des chapeaux pointus ou des éléments décoratifs sur la tête. L'un des personnages semble jouer d'un instrument de musique ressemblant à une mandoline. Un cheval est également présent. L'ensemble de la scène évoque une ambiance festive ou théâtrale.

Chaque année débute par la célébration la plus importante : notre patrimoine. Bonne journée du domaine public 🎉

(📸 La Grande Parade sur fond rouge par Fernand Léger, photo de Donaldytong CC-BY-SA-3.0)

#DomainePublic #Patrimoine #Culture #Droitdauteur

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Comme chaque année, je vous ai préparé une sélection d'auteurs, illustrateurs, peintres, compositeurs... dont les œuvres vont appartenir au domaine public le 1er janvier 2026 !
cyrille.largillier.org/sitewp/2025/...
#domainepublic

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Catégorie:Domaine public en 2026 - Wikisource

#Domainepublic en 2026 - Wikisource https://share.google/xio4y1TLaTyBeNqok
Il n'y a pas que #paulclaudel et #thomasman qui s'élèvent dans le domaine public en 2026

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Des ossements historiques appartiennent au domaine public et ne peuvent être restitués
#DomainePublic #DomainePublicMobilier #Ossements #OssementsHistoriques #IntérêtHistorique #IntérêtArchéolo-gique #Restitution
www.legalnews.fr/public/droit...

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Les cloches de l'enfer - HorsCiné

Les cloches de l’enfer de Ub Iwerks, un court-métrage de #fiction #classique #jeunepublic de 1929. Dans un enfer burlesque, Satan et ses créatures s'amusent... #domainepublic #demon #enfer #danse horscine.org/film/les-clo...

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Franchement comment on peut valider ce barricadage ?
#Marseille #domainepublic #Canebière

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Audiolivre : la justice lui rabat le caquet, Trump a les oreilles qui sifflent Trump découvre qu’on ne monnaye pas tout : sa plainte pour « voix trop célèbre » face au légendaire Bob Woodward a fini en gabegie judiciaire. Le POTUS vo...

actualitte.com/article/1250...
#Audiolivre
#TheTrumpTapes 19 entretiens & des lettres avec #KimJongun #Trump réclame 50M$ mais en tant que président il ne peut revendiquer les droits d’auteur sur les paroles prononcées dans l’exercice de ses fonctions #domainepublic ou #fairuse journalistique.

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Original post on sciences.social

actualitte.com/article/125062/internati...
#Audiolivre
#TheTrumpTapes rassemble 19 entretiens réalisés entre décembre 2019 et août 2020, & une sélection de lettres avec #KimJongun, #Trump réclame une […]

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Montpellier recherche un instructeur territorial pour gérer l'occupation du domaine public. Opportunité d'emploi pour encadrer les usages de l'espace public et contribuer à la gestion urbaine. Postulez ! Montpellier #Emploi #DomainePublic #Urbanisme #Off... Link

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Makina Corpus Territoires : Optimisez la gestion de votre domaine public avec RODolPh, l'outil open source pour les collectivités

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Optimisez la gestion de votre #DomainePublic avec RODolPh, l'outil open source pour les collectivités : calculez, centralisez, visualisez… et fiabilisez vos recettes #RODP de vos réseaux #télécom #gaz #électricité eau makina-corpus.com/rodolph-rodp
💡Testez rodolph-rodp.fr #OpenData #SIG #redevance

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Sarah Dormont : « Rien ne s’oppose à un droit à rémunération sur les reventes successives de livres d’occasion » - Livres Hebdo Sarah Dormont est maître de conférences à l'université Paris-Créteil, spécialiste du droit d'auteur. Elle a participé comme médiatrice aux négociations entre auteurs et éditeurs sur le contrat d'éditi...

Eh bien moi je m'opposerai à toute nouvelle attaque du #DomainePublic 😉 Pas question d'inventer une taxe ad vitam æternam pour financer #LaSofia. #livredoccasion

www.livreshebdo.fr/article/sara...

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Makina Corpus Territoires : RODolPh, opti­mi­sez la gestion du domaine public (RODP) de votre collec­ti­vi­tés

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💸 30 % des #redevances #télécom partent en fumée faute d’outils adaptés.
☎️ Avec l'application RODolPh, gérez vos #RODP et reprenez le contrôle : #OpenSource, automatisée, recettes optimisées makina-corpus.com/rodolph-rodp
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#Territoires #Collectivités #DomainePublic

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Dans le n°21 du JCP A (26/05/2025)
👉 #Déclassement anticipé du #domainepublic et vente immobilière
👉L'urgence en #référéadministratif
👉L'intérêt à agir du #contribuable local
👉Toute manifestation, même individuelle, doit-elle être déclarée ?
👉 #droitdesetaire #fonctionpublique
👉 #commandepublique

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Gilded Fish: Illustrations from Histoire naturelle des dorades de la Chine (1780) The first monograph on goldfish published in Europe.

publicdomainreview.org/collection/chinese-fishe...
Une #Histoire naturelle des #dorades de la #Chine (1780) dans le #domainepublic

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Avec le domaine public, la guerre des albums clonés La loi ne protégeant plus la musique cinquante ans après son enregistrement, une foule de labels parfois obscurs en tirent avantage pour mettre en ligne une multitude de titres qui aggravent l’engorge...

#DomainePublic #musique www.liberation.fr/culture/musi...

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Le logiciel open source RODolPh de Makina Corpus Territoires révolutionne la gestion des Redevances d'Occupation du Domaine Public (RODP) et fait sensation dans les médias

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📣 Le logiciel #opensource RODolPh de Makina Corpus #Territoires révolutionne la gestion des Redevances d'Occupation du #DomainePublic ( #RODP ) et fait sensation dans les médias : La Lettre du Maire, Smart City Mag, Zepros Territorial... 📢 makina-corpus.com/territoires/...
#collectivités

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Dans le n°17 du JCP A (28/04/2025)
👉Sécurisation et optimisation de la sélection préalable #domainepublic
👉Prop de loi de simplification du droit de l' #urbanisme et du #logement
👉Reconstruire #Mayotte
👉Chron #contentieux de la #FP et #RH
👉 #droitd'expression des conseillers minoritaires #collterr

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Artvee : une immense bibliothèque d’œuvres d’art en accès libre Vous aimez les arts classique et moderne ? Artvee est un musée numérique ouvert à tous où il est aussi possible de télécharger les œuvres.

Redécouvrez des chefs-d'œuvre oubliés : Artvee ouvre une gigantesque bibliothèque d’art classique en accès libre. Un trésor visuel à explorer sans modération.
👉 byothe.fr/artvee-bibli...
#art #domainepublic #inspiration #culture

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Tu souhaites te distancer de l’IA? Voici 7 endroits où trouver des images appartenant au domaine public - Porte épique Il y a quelques jours, j’ai appris que Meta a utilisé LibGen, une base de données de livres et d’articles scientifiques piratés, afin d’entraîner son modèle de langage. Et parmi ces livres s’en trouva...

En réaction à l'actualité et à l'envie de me distancer de l'IA, voici des ressources proposant des images appartenant au domaine public 👍 

porteepique.com/2025/03/24/t...

#domainepublic #writersky

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