Enfin ! Il est agréé, le cadre de référence - Improvisations Hosanna, hosanna ! Vive le cadre de référence et puissent ses bienfaits se répandre sur nos vies et nos activités comme miel et ambroisie !

ENFIN ! IL EST AGRÉÉ, LE CADRE DE RÉFÉRENCE

#JORF #Réglementation #cadrederéférence #journalofficiel

improvisations.fr/2025/08/21/e...

📢 Le Journal Officiel du jour est paru ! Au programme : des nouveautés pour la fonction publique hospitalière, la justice et l'éducation. Restez informés des dernières décisions qui impactent votre quotidien. #JournalOfficiel #Actualités 📢 Le Journal Officiel du jour est paru ! Au programme : des nouveautés pour la fonction publique hospitalière, la justice et l'éducation. Restez informés des dernières décisions qui impactent votre quotidien. #JournalOfficiel #Actualités

📢 Le Journal Officiel du jour est paru ! Au programme : des nouveautés pour la fonction publique hospitalière, la justice et l'éducation. Restez informés des dernières décisions qui impactent votre quotidien. #JournalOfficiel #Actualités

La nomination de l’ex-président de l’Assemblée nationale Richard Ferrand à la présidence du Conseil constitutionnel a été entérinée par une décision publiée au Journal officiel La nomination de l’ex-président de l’Assemblée Richard Ferrand à la présidence du Conseil constitutionnel, contestée par certains opposants politiques, a été entérinée vendredi par une...

La nomination de l’ex-président de l’Assemblée nationale Richard Ferrand à la présidence du Conseil constitutionnel a été entérinée par une décision publiée au Journal officiel #RichardFerrand #conseilconstitutionnel #journalofficiel

Décret n° 2025-92 du 31 janvier 2025 relatif aux attributions de la ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée de l'intel... Décret n° 2025-92 du 31 janvier 2025 relatif aux attributions de la ministre déléguée auprès du ministre ...

Publication au #JournalOfficiel 🇨🇵 des attributions ministérielles de Mme @clarachappaz.bsky.social en charge notamment de l' #IntelligenceArtificielle

www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORF...

In extremis, l’exécutif donne son feu vert à la transposition de la convention - Syndicalisme Hebdo | CFDT Malgré la censure du gouvernement de Michel Barnier, l’accord sur l’assurance chômage conclu entre partenaires sociaux devrait…

[Dernière minute] La convention #assurancechômage, signée notamment par la @cfdt.fr, vient d'être agréée par un arrêté au #JournalOfficiel du vendredi 20 décembre 2024, exceptées les mesures concernant les frontaliers et les primo-demandeurs d’emploi :
www.syndicalismehebdo.fr/article/in-e...

Procès Papon à Bordeaux : la France ouvre les archives de la procédure judiciaire avant l’heure HISTOIRE - Un arrêté du Journal officiel paru ce vendredi 27 janvier 2023 autorise la libre communication des procès impliquant l’ex fonctionnaire de Vichy, dix ans avant la date normalement prévue

[veille]
Un arrêté du #Journalofficiel paru ce 27 janvier autorise la libre communication des procès impliquant le fonctionnaire de Vichy, #MauricePapon, 10 ans avant la date normalement prévue pour leur ouverture !
L'article complet à lire sur @sudouest :

sudouest.fr/culture/histoi…

"Cette loi représente un véritable progrès législatif pour nos concitoyens et notre #solidaritenationale" ✅ La proposition de loi de @christophe_p a été publiée au #JournalOfficiel 📢 @colettemelot rapporteure de la #ComAfSocSenat, @jpdecool @Senat https://t.co/0yqd8xj7Lg

Le décret relatif à l’omission temporaire du tableau de l’Ordre des pharmaciens a été publié au #JournalOfficiel.
> Lorsqu’un #pharmacien interrompt temporairement son activité, il peut mettre en œuvre cette procédure dite d’omission.
> Pour en savoir+

bit.ly/3ftO6Kg

Arrêté du 14 décembre 2017 portant nomination des conseillers prud'hommes pour le mandat prud'homal 2018-2021 - Légifrance Arrêté du 14 décembre 2017 portant nomination des conseillers prud'hommes pour le mandat prud'homal ...

Au #JournalOfficiel de la #République Française, arrêté du 14/12/2017 portant nomination des conseillers #prudhommes pour le mandat prud'homal 2018-2021. Fier de continuer à servir la #Justice de mon pays, de dire le #Droit au nom du Peuple Français. #JORF

legifrance.gouv.fr/affichTexte.do…