"Quelqu’un vient de s’enrichir considérablement": de très suspectes transactions de 580 millions de dollars sur le pétrole ont été passées pile 15 minutes avant que Trump le fasse s'écrouler avec son message sur l'Iran. #Iran #guerre #bourse #transactions #délit #580M
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Radiation des cadres : la gendarme accuse à tort son ex-conjoint de viol pour obtenir la garde de leur fils
#Gendarme #RadiationdesCadres #FausseAccusation #ExConjoint #Viol #GardeExclusive #Délit #Diffamation #Ac-cèsFrauduleux #Fichier
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Caractérisation du délit de simulation
#Filiation #EtatCivil #Enfant #pénal #Délit #Simulation
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ℹ️Un message fort de prévention a été projeté sur l'Arc de triomphe lors du réveillon à #Paris. On le doit à l'association Antoine #Alléno, du nom du fils du célèbre chef tué par un chauffard
#securiteroutiere #deces #nouvelan #délit #homicideroutier
Il appelle à "faire la peau" aux #écologistes : ouverture d'une enquête après les propos du nouveau président de la #CR (Le parquet d'Auch a ouvert une enquête pour "provocation publique non suivie d'effet à commettre un #crime ou un #délit".)
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Visite de Gérald #Darmanin à Nicolas #Sarkozy : "Nous y voyons une prise illégale d'intérêts", réagit l'avocat Jérôme Giusti
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" ... nous nous posons la question de savoir si ce n'est pas un #délit"
Dépôt PPL à l'AN - Etendre le délit d'abus de faiblesse aux plateformes numériques
#PlateformesNumériques #Délit #AbusdeFaiblesse #Mineurs #PersonnesVulnérables
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Le directeur d'une bibliothèque arrêté pour 78 000 $ de vol à l’étagère... actualitte.com/a/kgpsCzMW
#arrestation #police #arkansas #bibliotheque #detournementdefonds #directeur #délit
Vente d'alcool aux mineurs : précision sur la caractérisation du délit
#Vente #Alcool #Mineurs #Caractérisation #Délit #ElémentIntentionnel
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#Pécresse #Corruption #Détournement #Vol #Intégrisme #ExtrêmeDroite #Violence #Complicité #Omerta #Secret #Scandale #Enfance #Maltraitance #Mensonge #Détournement #Séparatisme #Incivilité #Délit #Militantisme #Déficit #Dette #École anti- #Laïcité
#Valérie #IleDeFrance #LR #Agression #Région
Le terme génocide correspond aux deux situations, incomparables par ailleurs. Un crime n'en annule pas un autre. Crimes contre l'humanité et crimes de guerres aussi.
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Les faits.
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Se mettre à défendre et glorifier des crimes méthodiques & massifs, de Tsahal ou du Hamas, on se rapproche du #délit.
"Oui" : la farce désespérée et pleine de fureur du réalisateur israélien Nadav Lapid.
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Je suppose que pour vous, il sera #antisémite aussi, comme la #gauche israélienne, #Amnesty ou la #FiDH,..
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Attention monsieur, le #révionnisme n'est pas une opinion, c'est un #délit.
Nos sincères condoléances à l’épouse de #CarolineGrandjean et à leurs proches.
🚨la #lesbophobie n’est pas une opinion, c’est un #délit ! #lalesbophobietue
#justice pour C et toute cible de #discrimination #droitshumains #LDH
Source : France Info 🙏🏻 @lecoindeslgbt@piaille.fr
"D'état", un #délit de #faciès #généralisé ➡️ "d' #Etat".
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Structurellement, un ministre de l'intérieur n'a pas "l'excuse de l'extrême droite", il agit au nom de l'état.
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#racisme
✊🏽actu militante✊ Soutien à notre camarade Sand, convoquée par la justice pour avoir rappelé que le racisme est un délit: Notre amie et camarade Sand est convoquée le 3 juin prochain chez le procureur de la république d'Auxerre pour recevoir… #Racisme #Justice #Délit #Solidarité #LibertéDExpression
Mais c'était le terme exact : c'étaient des « Otages Palestiniens » !
Ils n'avaient commis aucun aucun #Délit mais emprisonnés sans charge.
@franceinfo.fr s'est excusée auprès de #CarolineYadan qui a signalé les faits car ça ne lui plaisait pas.
Lisez l'image !!!
Pourquoi personne ne se saisit de ce Dossier de Falsification d'un Rapport des Inspecteurs ?
C'est pourtant un #Délit sanctionné par la #Loi.
Oui, il faut que l' #Islamophobie devienne un #Délit au même titre que le #Racisme et l' #Antisémitisme.
Ce n'est pas qu'il s'attaque au #Wokisme, c'est qu'il s'attaque à la Communauté LGBTQ.
Il se cache derrière le #Wokisme pour ne pas subir les foudres la #Loi en cachant son #Homophobie qui est un #Délit.
#Homophobie
L' #Islamophobie n'est pas encore reconnue comme une #Discrimination, un #Délit sinon des gens comme #Retailleau, #Valls, #ElisabethLevy seraient condamnés.
Tant que l' #Islamophobie ne sera pas reconnue comme une #Discrimination, un #Délit, la #Loi reste inopérante.
Il faut donc se battre pour que l'#Islamophobie soit reconnue pour ce qu'elle est : une #Discrimination, donc, un #Délit.