#APCNCDH
Jeudi 20 novembre 2025, les membres de la CNCDH débattront de deux textes :
- un projet d'avis sur la #NouvelleCaledonie et les #DroitsHumains #OutreMer
- un projet d'avis sur les #TransfertsDArmes #TCA #CommerceDesArmes #DIH
Assemblée plénière du 20 novembre 2025 Ordre du jour Projet Avis “Nouvelle- Calédonie et droits fondamentaux : une analyse de la crise de 2024” Projet Avis “Pour une responsabilisation en matière de transferts d’armes. Avis sur la mise en œuvre du Traité sur le commerce des armes.”
#APCNCDH
Jeudi 20 novembre 2025, les membres de la CNCDH débattront de deux textes :
- un projet d'avis sur la #NouvelleCaledonie et les #DroitsHumains #OutreMer
- un projet d'avis sur les #TransfertsDArmes #TCA #CommerceDesArmes #DIH
#APCNCDH
Le 14 octobre, les 64 membres de la #CNCDH débattront de 2 textes :
▶️ Projet de déclaration relative à l’accord franco-britannique visant à prévenir “les traversées périlleuses”
▶️ Projet d'Avis “Les libertés à l’épreuve des grands événements - l’exemple des Jeux olympiques et paralympiques”
Assemblée plénière MARDI 14 octobre 2025 Projet Déclaration relative à l’accord franco-britannique visant à prévenir “les traversées périlleuses” Projet Avis “Les libertés à l’épreuve des grands événements - l’exemple des Jeux olympiques et paralympiques”
#APCNCDH
Le 14 octobre, les 64 membres de la #CNCDH débattront de 2 textes :
▶️ Projet de déclaration relative à l’accord franco-britannique visant à prévenir “les traversées périlleuses”
▶️ Projet d'Avis “Les libertés à l’épreuve des grands événements - l’exemple des Jeux olympiques et paralympiques”
#APCNCDH
Jeudi 12 juin, les 64 membres de la CNCDH se réunissent pour une nouvelle assemblée plénière.
Ils débattront du projet d'avis "Mineurs non accompagnés :
mieux les protéger et garantir leurs droits”
#MNA #Mineurs #Enfants #DroitsDeLEnfant #CIDE #ASE #DroitsHumains
Visuel reprenant les informations du post
#APCNCDH
Jeudi 12 juin, les 64 membres de la CNCDH se réunissent pour une nouvelle assemblée plénière.
Ils débattront du projet d'avis "Mineurs non accompagnés :
mieux les protéger et garantir leurs droits”
#MNA #Mineurs #Enfants #DroitsDeLEnfant #CIDE #ASE #DroitsHumains
#APCNCDH
Jeudi 12 juin, les 64 membres de la CNCDH se réunissent pour une nouvelle assemblée plénière.
Ils débattront du projet d'avis "Mineurs non accompagnés :
mieux les protéger et garantir leurs droits”
#MNA #Mineurs #Enfants #DroitsDeLEnfant #CIDE #ASE
#APCNCDH
Demain les 64 membres de la CNCDH débattront de deux projets de déclarations :
▶️ sur la situation à Gaza ; #Gaza #Humanitaire #DIH
▶️ sur la proposition de directive Omnibus I de la commission européenne. #RSE #DroitsHumains #CSR #OmnibusI
Projet de Déclaration d’urgence sur la destruction en cours à Gaza et de sa population Projet de Déclaration sur la proposition de directive Omnibus de la Commission européenne.- Résister à la dérégulation au détriment de la protection des droits humains et de l’environnement.
#APCNCDH
Demain les 64 membres de la CNCDH débattront de deux projets de déclarations :
▶️ sur la situation à Gaza ; #Gaza #Humanitaire #DIH
▶️ sur la proposition de directive Omnibus I de la commission européenne. #RSE #DroitsHumains #CSR #OmnibusI
Mardi 18 mars, la #CNCDH débattra d'un projet de déclaration sur cette modification essentielle de la définition du viol qu'elle appelle de ses vœux depuis 2018.
#APCNCDH
AGENDA] #APCNCDH
Les membres de la #CNCDH se réunissent mardi 18 mars en assemblée plénière. 4 textes sur :
▶️ la #PPL #Narcotrafic
▶️ la défini° pénale du v*** : poser le principe du #consentement libre
▶️ Regards de l’Initiative Jeunes sur le handicap
▶️ #droits des personnes âgées
#DroitsHumains
Ordre du jour. Assemblée plénière du 18 mars 2025 Déclaration sur la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic Déclaration sur la définition pénale du viol : poser le principe du consentement libre Déclaration “Regards de l’Initiative Jeunes sur le handicap” Avis de suivi sur l’effectivité des droits des personnes âgées (2013 - 2025)
[AGENDA] #APCNCDH
Les membres de la #CNCDH se réunissent mardi 18 mars en assemblée plénière. 4 textes sur :
▶️ la #PPL #Narcotrafic
▶️ la défini° pénale du v*** : poser le principe du #consentement libre
▶️ Regards de l’Initiative Jeunes sur le handicap
▶️ #droits des personnes âgées
#DroitsHumains
Ordre du jour de l'Assemblée plénière du 13 février 2025 Projet de Déclaration relative aux 20 ans de la loi 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées Projet d'Avis « Diplomatie environnementale : pour une approche intégrée et inclusive dans le cadre des COP » Projet d'Avis « Lutter contre les procédures-bâillons à l’occasion de la transposition de la directive (UE) 2024/1069 du 11 avril 2024 ».
[AGENDA] #APCNCDH
3 textes seront débattus par les membres de la #CNCDH jeudi 13 février :
▶️ Déclaration sur les 20 ans de loi #Handicap de 2005
▶️ Avis sur la diplomatie environnementale #COP #Climat #Biodiversite #environnement
▶️ Avis sur les procédures-bâillons #SLAPPs
#DroitsHumains
Ordre du jour de l'Assemblée plénière du 23 janvier 202(
#APCNCDH
Demain, les 64 membres de la #CNCDH se réunissent.
Ils vont échanger sur
▶️ #Droit international #humanitaire #DIH #CIJ
▶️ #Cyberviolence #jeunes #deepfake #paramétrage
Image d'illustration reprenant le programme de l'AP du 23 janvier 2025
#APCNCDH
Les 64 membres de la #CNCDH se réunissent jeudi 23 janvier pour la 1ere assemblée plénière de 2025.
Au programme :
▪️#protection de l'intimité des jeunes en ligne #deepfake #cybersécurité #haineenligne
▪️obligations de la France en matière de #DIH
#DroitsHumains
