Honeywell remporte un contrat de 45 millions de dollars pour moderniser les moteurs des chars M1 Abrams #Honeywell #M1Abrams #Modernisation #TechnologieMilitaire #Contrat
Clause de la chatte
Une clause est une disposition ou une stipulation incluant des droits et des obligations dans un contrat, qui détermine le cadre légal des engagements des parties. #Clause #Disposition #Contrat #Droits #Obligations
[#Culture]
Doc: Éco informelle, un quotidien de lutte
➕️ de 60 % de la pop mondiale tire ses revenus de l’#économieinformelle selon l’OIT. Dans les pays les ➖️ dvlpés, c’est même ➕️ de 90 % des travailleurs, sans #contrat ni #protectionsociale.
>> www.force-ouvriere.fr/documentaire...
[#Culture]
Doc: Éco informelle, un quotidien de lutte
➕️ de 60 % de la pop mondiale tire ses revenus de l’#économieinformelle selon l’OIT. Dans les pays les ➖️ dvlpés, c’est même ➕️ de 90 % des travailleurs, sans #contrat ni #protectionsociale.
>> www.force-ouvriere.fr/documentaire...
Un #contrat de #bail a une durée variable selon que le logement soit vide ou #meublé, ou en fonction du type de bail réservé à certaines catégories de personnes. Avec un #bailleur particulier, cela va de 1 mois à 3 ans.
#LocationImmobilière #immobilier
coupdemainimmo.wordpress.com/2021/01/03/d...
Eiffage Construction remporte, auprès de RTE, la fourniture de 450 bâtiments modulaires sur cinq ans buff.ly/nCxys50 #construction #contrat #BTP
TotalEnergies fournira de l'électricité solaire à Google au Texas buff.ly/efUSCY6 #énergie #électricité #solaire #entreprises #contrat #climat
Consommation : n'existe t-il aucune alternative à la lettre recommandée ?
www.tests-et-bons-plans.fr/2026/conso-a...
#consommation #droits #litiges #justice #réglementation #contrat #digital #documents #demarches #particuliers
Dassault veut conclure cette année un contrat de plusieurs milliards avec l’Inde pour des avions de combat Rafale #Dassault #Rafale #Aviation #India #Contrat
L’ #Éducation #nationale prolonge son #contrat avec #Microsoft en dépit des #risques, et de ses #propres #consignes
Quelle honte !
Quelle indignité nationale !
A l'époque de la #souveraineté #numérique!
C'est une insulte à la raison.
Ça suffit !
#EmmanuelMacron
www.mediapart.fr/journal/fran...
[Offre de #contrat]
Ingénieur de recherche (H/F) en développement d’API
📅 13 mois à partir du 1er mai 2026
📍 Marseille
➡️ emploi.cnrs.fr/Offres/CDD/U...
Israël lance un appel d'offres pour la construction du métro de Tel-Aviv buff.ly/rPVgFvg #Israël #transport #contrat #TelAviv #BTP #Métro
Echec d'un arbitrage rabbinique : le droit étatique prévaut
#Contrat #Arbitrage #ArbitrageRabbinique #DroitApplicable #DroitEtatique
www.legalnews.fr/judiciaire/p...
Un membre de l’OTAN signe un contrat avec l’entreprise de défense CSG pour la fourniture de munitions #OTAN #défense #munition #contrat #CzechoslovakGroup
Visma | Lease a Bike land major win with new contract for Pauline Ferrand-Prévot #Cyclisme #PaulineFerrandPrevot #Visma #Contrat #TourDeFranceFemmes
Conso : quelles sont les clauses abusives à surveiller, comment les repérer ?
www.tests-et-bons-plans.fr/conso-quelle...
#Consommation #achats #contrat #abonnement #services #entreprise #DGCCRF #conseils #informations
#PSC : alors que l’ #affiliation au #contrat obligatoire en #santé se termine petit à petit pour les actives et les actifs, l’ #adhésion volontaire au contrat #collectif en #prévoyance se profile dans des conditions déplorables.
Pour en savoir plus :
www.snes.edu/publications...
Cessionnaire de la chatte
Un cessionnaire est une personne à qui des droits ont été transférés, lui permettant d'exercer certaines prérogatives sur un bien ou un contrat. #Cessionnaire #Droits #Transfert #Bien #Contrat
Cession de la chatte
La cession est un transfert de droits ou de biens d'une partie à une autre, souvent dans un cadre contractuel, permettant ainsi de modifier la propriété ou la gestion. Cette opération peut concerner divers types d'actifs. #Transfert #Droits #Biens #Contrat #Propriete
Quatre organisations ouvrent une enquête sur l’exploitation des droits cédés aux éditeurs par les auteurs et les illustrateurs du livre
actualitte.com/a/FiWA6pNQ
#enquete #droits #cession #contrat #edition
Le taux hypothécaire de référence baisse (1,50% → 1,25%). L’ASLOCA appelle les locataires à réclamer une baisse de loyer (jusqu’à ~2,91% selon cas). Attention: le bailleur peut compenser via inflation/frais. 🏠 urlr.me/gjMTaZ
#bail #loyer #asloca #droit #maison #taux #contrat
De l’annulation d’un contrat de prêt résultant du caractère abusif de ses clauses
#Banque #Annulation #Contrat #Prêt #ClausesAbusives
www.legalnews.fr/affaires/con...
💰 Fil || La comptabilité douteuse du "Très Haut Accord" présidentiel #Cameroun #MarchesPublics #Transparence #Contrat #Fil www.camer.be/92217/39:1/c...
Signer un #contrat de #bail lors d'une entrée dans un #logement n'est pas qu'une simple signature. #Bailleur et #locataire doivent notamment suivre le même schéma et choisir une date de remise des clés. #immobilier #LocationImmobilière #déménagement
coupdemainimmo.wordpress.com/2023/10/10/s...
Cédant de la chatte
Un cédant est une personne qui transfère ou cède un droit, un bien ou une obligation à une autre personne, souvent dans le cadre d'un contrat ou d'une transaction. #Cedant #Transfert #Droit #Contrat #Biens
Un #étudiant a de nombreuses solutions de #logement. Il peut signer un #contrat de #bail pour quelques mois ou 1 an dans un logement #meublé avec un #BailÉtudiant, un #BailMobilité ou un bail classique. #immobilier #LocationImmobilière #études
coupdemainimmo.wordpress.com/2021/02/08/l...
Quelles sont les conditions de départ d'un #logement loué ? Dans le cas où le #contrat de #bail signé est renouvelable, le #locataire doit prévenir le #bailleur avec un délai minimum. #immobilier #LocationImmobilière #DélaiDePréavis #déménagement
coupdemainimmo.wordpress.com/2021/03/01/d...
[#Droits]
La #démission : comment ça marche ?
Elle se définit comme la rupture du #contratdetravail à l'initiative du salarié.
En CDI, il peut démissionner à tout moment; en CDD, il doit obtenir l’accord de son employeur pour rompre son #contrat.
>> www.force-ouvriere.fr/la-demission...
Dénonciation du contrat de construction par le maître de l’ouvrage
#Construction #Dénonciation #CCMI #Contrat #indemnité #Clause #ClausedeDédit
www.legalnews.fr/civil/immobi...